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Autres 23 - 24 - 25 Montants reclassés dans l'état des résultats - 26Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 27Autre élément du résultat…

documents est confiée à un tiers, un contrat écrit doit notamment préciser le procédé utilisé pour leur destruction et les modalités de leur entreposage. De…

denturologie 32 Éléments de la compétence 6. Évaluer les résultats. Critères de performance 6.1 Comparaison réaliste des résultats obtenus avec les résultats…

derniers exercices financiers dans le cadre des autres programmes de subvention du Ministère ou de contrats de services de francisation ou tout autre projet…

............................................................ 5 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, contrat de gré à gré et acheteurs sur le marché libre touchés…

dépenses directes de la MRC/Ville non liées à ses activités courantes, tels les salaires et les contrats de service, exclusivement nécessaires aux activités…

toujours le résultat d’un ensemble d’éléments que l’évaluateur a considéré pour établir le montant de valeur retenue. Bien que pouvant être obtenu de façon…

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la Loi sur les contrats) dans le but de déterminer les conditions d’adjudication et…

................................................................................ 9 ANNONCE DES RÉSULTATS…

droit. • Transmettent à la Direction de l'amélioration de la qualité des services à la clientèle le résultat du traitement des plaintes. 5 Direction de…