Résultats de recherche

démarche de qualification des valeurs et d’identification des éléments caractéristiques s’appuie sur un travail d’analyse et de synthèse de la documentation…

Les activités de pêche sont réglementées notamment par la délivrance limitée de permis. Tous ceux qui possèdent un permis pour la pêche au poisson de fond…

sur l’industrie minière. La présente section présente les détails de chacune de ces hypothèses de travail. 4.5.1 Condition pour être titulaire d’un droit…

sur l’industrie minière. La présente section présente les détails de chacune de ces hypothèses de travail. 4.5.1 Condition pour être titulaire d’un droit…

profil des personnes. L’admission à une profession comprend notamment la délivrance de tout type de permis ou autorisation d’exercer. Le commissaire a…

Bien qu’au terme de leur formation initiale, laquelle donne accès au permis de l’Ordre et répond aux exigences pour l’obtention du permis de…

opération pourra se faire s’ils la jugent nécessaire. 3.4 Groupe de travail conjoint Tel que le prévoit La Paix des braves, le groupe de travail conjoint…

changements climatiques n’avaient pas permis jusqu’à maintenant de disposer de matrices d’ajustement de croissance permettant de mesurer les effets concrets…

questions telles que : Les actions ont-elles permis d’atteindre les objectifs fixés? Des actions moins coûteuses en termes de ressources auraient-elles …

assureurs détenaient un permis pour exercer une activité d’assurance au Québec. Sur ce total, 104 permis étaient en assurance de personnes, 180 en assurance…