Résultats de recherche

Données sur le nombre de diplômés selon leur sexe et leur domaine d’études et ce, pour les diplômes universitaires que ce soit au niveau du baccalauréat que de la maîtrise ou du doctorat.

pdf 400 Ko 25-841_Diffusion.pdf

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 16 février 2026

Informations (politiques, guides, directives, critères, composition du comité, etc.) sur le processus de remise de dette ministérielle administré par l’AFE.

pdf 1,37 Mo 25-1071_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 14 avril 2026 Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 22 avril 2026

Mesure exceptionnelle de soutien à l'intégration en service de garde - Cadre de référence 2024-2025

pdf 547 Ko Cadre-reference_MES.pdf

15 janvier 2026; au quatrième tour : du 1er février au 15 mai 2026; au cinquième tour : du 1er juin au 15 août 2026, uniquement pour un enfant nouvellement…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Quebec Perspective Scholarship Program 2024-2025 - Eligible college technical training and university programs

pdf 683 Ko quebec-perspective-scholarship-summer-2025.pdf

iat de l’accessibilité, de la réussite et de l’expérience étudiante Title of original document Programmes d’études admissibles de la formation collégiale…

Mise à jour : 27 février 2026

Le Québec carboneutre. Une contribution essentielle pour le futur

pdf 4,81 Mo quebec-carboneutre-contribution-essentielle-futur.pdf

rte/plan-mise-oeuvre-2021-2026.pdf?1608760053…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2023

pdf 1,16 Mo STAFR_sfp_2023.pdf

– Année d’imposition 2023 Dépôt légal – Février 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368−8947 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2026 III…

Mise à jour : 12 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

pdf 0,97 Mo 2024-2025_air.pdf

suite d’une tournée régionale réalisée en 2020, le Plan de mise en valeur du territoire public 2022-2026 (PMVTP) a été approuvé par le Conseil des ministres.…

Mise à jour : 4 septembre 2024

Mémoire concernant le projet de Règlement modifiant le Règlement sur le remboursement de certains frais

pdf 160 Ko 2025-0235_memoire.pdf

des victimes d’un produit distribué par Héma-Québec ainsi que sur la couverture prévue par le Programme d’indemnisation des victimes d’une vaccination. En…

Mise à jour : 4 mars 2026

1040 - Déclaration de statut familial

pdf 136 Ko 1040-statut-familial-2025-2026.pdf

Janv. 2026 Fév. 2026 Mars 2026 Avril 2026 Mai 2026 Juin 2026 Juil. 2026 Août 2026 Juil. 2025 Août 2025 Sept. 2025 Oct. 2025 Nov. 2025 Déc. 2025 Janv. 2026…

Mise à jour : 14 mai 2025

Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017

pdf 4,04 Mo DA-Documents-activites-emissaire-changements-climatiques-MRIF-20241009-003.pdf

également en Côte-d’Ivoire. https://www.environnement.gouv.qc.ca/programmes/coop-climatique-internationale/ https://www.lojiq.org/programmes…

Mise à jour : 21 novembre 2024

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Données sur le nombre de diplômés selon leur sexe et leur domaine d’études et ce, pour les diplômes universitaires que ce soit au niveau du baccalauréat que de la maîtrise ou du doctorat.

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Mesure exceptionnelle de soutien à l'intégration en service de garde - Cadre de référence 2024-2025

Quebec Perspective Scholarship Program 2024-2025 - Eligible college technical training and university programs

Le Québec carboneutre. Une contribution essentielle pour le futur

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

Mémoire concernant le projet de Règlement modifiant le Règlement sur le remboursement de certains frais

1040 - Déclaration de statut familial

Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017

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