Résultats de recherche

placement du Québec; — Règlement relatif la détermination et au cadre d’utilisation des instruments ou contrats de nature financière de la Caisse de dépôt et…

les ententes en employabilité sont administrées selon les mêmes modalités de gestion axée sur les résultats qui s’appliquent aux autres organismes…

grandes villes, pourrait-on penser un modèle plus partenarial? Et des contrats de villes? Cela mérite réflexion. Montréal a eu un contrat de ville. Quel…

agricoles et alimentaires du Québec 39 Contrats de service Contrats de service comportant une dépense de 25 000 $ et plus, conclus du 1er avril 2023 au 31…

pertinents aux objectifs poursuivis. 5.4 Interprétation juste des résultats. 6 Présenter les résultats. 6.1 Synthèse concise des résultats. 6.2 Pertinence…

documents • Autorisations règlementaires • Addenda • Annexe • Contrats ou copies des contrats avec documentation relative au suivi des contrats • Contrat de…

cadre du Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations. Nous pouvons être fiers des résultats tangibles obtenus jusqu’à présent, puisqu’ils…

sont tenues de respecter les règles d’adjudication de contrats applicables5. 3. GOUVERNEMENT DU QUÉBEC, RLRQ, chapitre C-65.1, Loi sur les contrats des…

• Mesure d’aide en langue seconde • Mesure d’aide en mathématiques • Mesure d’aide en histoire Résultats annuels et d’étapes en : • Mathématiques • Langue…

I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* indique un contractant) Municipalité du…