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Politique d'admissibilité au transport adapté

pdf 384 Ko PO_pol_admis_transport_adapte.pdf

d’admission; - le bureau de révision, qui a pour mission de réviser une décision d’un comité d’admission, à la demande d’un requérant ou d’un usager qui se…

Mise à jour : 18 mars 2024

2501027-377 - Document

pdf 515 Ko 2501027-377-document.pdf

ou écrits du ministère de la Culture et des Communications (RLRQ, chapitre M-17.1, r.1), dont les bureaux d’affaires sont situés au 225, Grande Allée Est, 2e…

Mise à jour : 31 janvier 2025

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 24 Mo 22-574_Partie_4.pdf

Société des postes 51 600,00 19,23 19,23 Bureau de poste - Bryson Société des postes 69 000,00 31,41 31,41 Bureau de poste - Fort-Coulonge Société des postes…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Copie vierge du formulaire Demande de réexamen administratif – Réclamation d’une personne incarcérée

pdf 405 Ko 2021-10326.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Copie de l’organigramme officiel et des documents relatifs à la direction et à la coordination académique du campus de Collège CDI, Pointe Claire, tels que déposés auprès du ministère de l’Éducation dans le cadre du permis d’enseignement pr

pdf 492 Ko 25-560_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Déclaration des associations patronales et syndicales de l’industrie de la construction.

pdf 104 Ko Declaration_Inter-0144_2024.pdf

: Morissette Prénom : Sylvain Fonction : Gérant d'affaires Coordonnées Téléphone : 514 385-1171 Poste : 1001 Télécopieur : 514 385-1173 Courriel :…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Formulaire de demande d'immatriculation d'une ou de plusieurs armes à feu sans restriction présentes au Québec-Entreprise

pdf 53 Ko form_demande_immatriculation_entreprise_2023.pdf

25. Municipalité 24. Adresse où est gardée l’arme à feu (numéro, rue) Bureau 28. Pays 27. Code postal 26. Province 23. Lieu où est gardée l’arme à feu…

Mise à jour : 26 mars 2024

Statistiques sur le nombre de fouilles à nu effectuées depuis 2019

pdf 360 Ko 2024-11772.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 7 juin 2024

Tout document concernant le programme de réclamations pour détentions illégales résultant d'une erreur administrative

pdf 430 Ko 2023-10615.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 1 août 2023

Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

pdf 18,14 Mo 2025-13088_Diffusion.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 24 novembre 2025

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Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

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