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État d’avancement des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air

pdf 603 Ko Rapport-qualite-air-novembre2020.pdf

scolaires, soit approximativement 16,9 millions de mètres carrés. De ces problèmes, cinq ont été réglés et deux sont en voie de l’être.…

Mise à jour : 3 février 2026

Entente type - Projet d'envergure - Programme Écorecharge

pdf 312 Ko gabarit-entente-projet-envergure-ecorecharge.pdf

accorder d’aide financière dans le cadre de tous ses programmes. 6.6 Si les coûts du PROJET sont plus élevés que ceux qui avaient été prévus, le montant de…

Mise à jour : 2 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 247 Ko 2025-0169-AIR_Contrib_veh_electriques.pdf

bien que les revenus générés en 2023-2024 par la taxe spécifique sur les carburants étaient moins élevés d’environ 90 M$ que ceux générés en 2018-2019, soit…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 251 Ko 2025-0169_air1.pdf

bien que les revenus générés en 2023-2024 par la taxe spécifique sur les carburants étaient moins élevés d’environ 90 M$ que ceux générés en 2018-2019, soit…

Mise à jour : 4 novembre 2025

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 3,68 Mo 24-2_Diffusion.pdf

FINS DU FINANCEMENT : A.1. ÉLÈVES DÉCLARÉS AU TRANSPORT SCOLAIRE (bilan 3 2022-2023) = 229.00 ------------ A.2. ÉLÈVES ADMISSIBLES AU TRANSPORT : (élèves…

Mise à jour : 24 avril 2024

Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

pdf 413 Ko 23-418_Diffusion.pdf

l, système Charlemagne, données au 2023-01-26. 1: Un élève peut déclarer plus d'une inscription durant une année scolaire. (Par exemple les élèves qui…

Mise à jour : 15 février 2024

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 1,90 Mo 24-182_Diffusion.pdf

-- Collège de Lévis ------------------------------ CODE: 076500 ------ D.G.F. EN DATE DU: 2023-09-18 ---------- CERTIFICATION FINALE DES ALLOCATIONS…

Mise à jour : 12 juillet 2024

Budget 2025-2026 – Discours sur le budget

pdf 2,12 Mo Budget2526_Discours.pdf

également d’analyser les différences avec le régime fiscal fédéral. Ainsi, le gouvernement annonce deux gestes qui permettront de simplifier le régime fiscal…

Mise à jour : 15 avril 2025

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2023-2024.

pdf 2,49 Mo 24-418_Diffusion.pdf

Collège de Lévis ------------------------------ CODE: 076500 ------ D.G.F. EN DATE DU: 2024-09-27 ---------- CERTIFICATION FINALE AMENDÉE DES ALLOCATIONS…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Projet de décret du Comité paritaire de l’industrie des services automobiles de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire

pdf 549 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PROJ_Decret_Comite_Paritaire_Industrie_SERV_Automobile_03_CAPN.pdf

vise également à modifier le nom du décret et du comité paritaire afin d’y inclure une référence à Lévis mais cette modification ne requiert pas d’analyse…

Mise à jour : 15 janvier 2026

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Entente type - Projet d'envergure - Programme Écorecharge

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

Budget 2025-2026 – Discours sur le budget

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2023-2024.

Projet de décret du Comité paritaire de l’industrie des services automobiles de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire

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