Résultats de recherche

2o rédiger les comptes rendus du comité de vérification et du comité de gouvernance; 3o tenir le registre des déclarations d’intérêts des membres de la haute…

mitoyen 3E-61 2.2.14 Correction de l'entête du deuxième tableau 3E-76 2.2.20.3 Remplacement du terme « registre » par « fichier » 3E-92 et 3E-93, 3E-95…

station; · entrer des données pour configurer la station; · afficher les alarmes; · consulter le registre d’alarme. 7.2.2.2 Séquence de fonctionnement des…

d'information entre les Parties. 7. INFORMATION, TENUE DE REGISTRES ET REDDITION DE COMPTES 7.1. La Société tient des comptes et des registres…

initiatives innovantes visant à contrer l’augmentation du prix des terres agricoles ; o créer un registre public des transactions foncières agricoles…

correspondante. 1. Renseignements sur l’entreprise 1.1 Nom légal de l’entreprise 1.2 No d’entreprise au registre des entreprises du Québec (NEQ) 1.3…

on X X SJ-727 X 492.2 (1) Mandat pour enregistreur de numéro X X SJ-728 X 492.2 (2) Mandat pour registre de téléphone X X SJ-729 GUIDE DE PRATIQUES…

personne en raison de dommages ainsi causés. 7. REGISTRE DES ENTREPRISES NON ADMISSIBLES AUX CONTRATS PUBLICS (RENA) Le fournisseur ne doit pas être inscrit…

répartie sur tout le territoire du Québec et œuvre dans tous les secteurs de l’économie. Le Système du Registre des entreprises (SRE) de Statistique Canada…

à l’annexe 1 de la Loi sur l’administration financière (RLRQ, chapitre A-6.001); Est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…