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Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

pdf 3,71 Mo 25-173_Diffusion.pdf

ci-après « la Loi »). Vous avez précisé votre demande le 11 juin 2025 visant à obtenir le ou les documents suivants pour la période 2023-2024-2025 : • Tout…

Mise à jour : 5 septembre 2025

GUIDE D’APPLICATION DES LIGNES DIRECTRICES POUR L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE GÉNÉRATIVE

pdf 863 Ko GU_lignes_dir_IAG_2025.pdf

». Office québécois de la langue française. 3 Arrêté numéro 2025-02 du ministre de la Cybersécurité et du Numérique en date du 3 décembre 2025. 4 RLRQ, c. G…

Mise à jour : 4 mars 2026

Communications provenant du sous-ministre et des sous-ministres associés relativement au respect des enveloppes budgétaires et des cibles budgétaires pour l’exercice financier 2024-2025 - BSM-2025-004818

pdf 1,62 Mo DAI_no_2025-004818.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 4 février 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Enveloppes et cibles budgétaires N/Réf. : BSM-…

Mise à jour : 7 février 2025

Bulletin du marché du travail Lanaudière - Octobre 2024

pdf 914 Ko BUL_Marche_TRAV_Lanaudiere_2024-10.pdf

excède celui des candidatures. CANDIDATURES Octobre 2024 Cumulatif 2024-2025 Étudiant Cumulatif 2024-2025 Stage Cumulatif 2024-2025 Lanaudière 179 1 409 22…

Mise à jour : 12 février 2025

Statistiques sur les autorisations de soins ainsi que les demandes de garde et de prolongation de garde - BSM-2025-005074

pdf 302 Ko DAI_no_BSM-2025-005074.pdf

1er mai 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques sur les autorisations de soins ainsi que les demandes de garde et de…

Mise à jour : 27 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0,91 Mo air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

favoriser la valorisation de MRF. Ces matières pourraient se substituer à l’achat de sols propres et d’engrais. Le MELCCFP estime que les sablières …

Mise à jour : 11 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement- prépublication

pdf 0,91 Mo 2026-0021-0022-0023-0024-0025-0026-0027-0028-0029_air.pdf

favoriser la valorisation de MRF. Ces matières pourraient se substituer à l’achat de sols propres et d’engrais. Le MELCCFP estime que les sablières …

Mise à jour : 17 mars 2026

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d’infraction de conduite avec capacités affaiblies (2021-2024) - BSM-2025-004908

pdf 476 Ko DAI_no_2025-004908.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 20 février 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Conduite avec facultés affaiblies N/Réf. : BSM-…

Mise à jour : 25 février 2025

Cadre normatif – PSFSQ – 2020-2026

pdf 623 Ko PSFSQ-cadre-normatif.pdf

acceptation par la ministre du formulaire de suivi annuel au PSFSQ. Pour les exercices 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026, les versements sont conditionnels à…

Mise à jour : 29 avril 2025

Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

pdf 3,51 Mo 24-757_Diffusion.pdf

colligés lors de l’inscription et du cheminement scolaire de leur enfant pourraient être utilisés dans ces outils et pourraient permettre, par le biais de…

Mise à jour : 28 avril 2025

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Bulletin du marché du travail Lanaudière - Octobre 2024

Statistiques sur les autorisations de soins ainsi que les demandes de garde et de prolongation de garde - BSM-2025-005074

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Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

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