Résultats de la recherche
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Cadre normatif du Programme Développement économique pour l'aide à la redynamisation des territoires (DÉPART)
pdf 575 Ko CN_DEPART_23-26_MAJ-0725_MEIE.pdf
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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 13,94 Mo DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf
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Guide d’élaboration et de mise en œuvre d’un processus de gestion des risques de sécurité de l’information
pdf 0,91 Mo elaboration_miseenoeuvre_processus_gestion_risques_securite_information.pdf
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Enquête 2022 sur les prix de location des terres agricoles au Québec
pdf 7,77 Mo EN_enquete-2022-prix-location-terres-agricoles-Quebec_MAPAQ.pdf
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Mémoire Réalité policière - SPVM
pdf 4,22 Mo MEM_SPVM.pdf
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APAS - Réflexion sur la réalité policière au Québec
pdf 1,01 Mo 2711_APAS.pdf
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