Résultats de recherche

financière (RLRQ, chapitre A-6.001); • Hydro-Québec et ses filiales; • Une organisation inscrite au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

cela n’est pas déjà fait et que vous êtes visé au sens de cette loi, de vous inscrire rapidement au registre des lobbyistes. Pour plus d’information sur la…

6. Les organisations doivent également répondre aux critères suivants : » Être immatriculées au Registre des entreprises du Québec et être en règle avec…

au MELCC : 1. L’inscription du nom des municipalités d’où proviennent les matières résiduelles au registre et la répartition de leur tonnage; 2. L’ajout des…

ite-travail/types-protection/protection-benevoles https://www.tat.gouv.qc.ca/decisions-et-registres/registres/liste-des-associations-dartistes-et-des-associa…

du Québec; les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA), incluant leurs sous-traitants inscrits à ce regi…

TRAINCAN et de la CRFA. www.mapaq.gouv.qc.ca/formateurs, 1-800-463- 5023 L'exploitant doit tenir un registre dans lequel il inscrit le nom de ceux qui…

située à près de 150 km au sud-est du site3. 3 Registre des aires protégées du MELCC [http://www.environnement.gouv.qc.ca/biodiversite/aires_protegees/regist…

of a cohort of new higher education registrants ............................................................... 34 CHART 7 Success rate of a cohort of new re…

tâche précise. Registre : L’ensemble des caractéristiques d’un discours (oral ou écrit) qui amènent des réactions (émotionnelles, intellectuelles, etc.) chez…