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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2,83 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf

2025-2026 et une somme de 165 M$ en 2026-2027 pour financer les mesures de la Politique des universités. L’étalon sera ajusté à cet effet. Ces ajustements…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Demande pour 2018-2019 à 2025-2026 (en date du 3 décembre 2025) la liste de tous les organismes communautaires financés dans la MRC de Beauharnois-Salaberry

pdf 1,42 Mo AI_M20253494_Demande_2018-2019_2025-2026_LI_ORG_COMMUN_Finances_MRC_Beauharnois-Salaberry.pdf

2 870,00 $ 2025-2026 personnes retraitées et préretraitées) Beauharnois 250,00 $ 2025-2026 Go Le Grand Défi Beauharnois 200,00 $ 2025-2026 Les Éphémères…

Mise à jour : 4 mars 2026

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

pdf 5,22 Mo PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

de plans de déplacements des grands générateurs Proposer une mesure pour rendre obligatoire l’adoption d’un plan de déplacements pour les grandes…

Mise à jour : 25 janvier 2023

Guide ADP LOT 12

pdf 727 Ko ADP-continu-lot12-guide.pdf

de places demandées Choisissez la réponse appropriée dans la liste déroulante. Type de demande Choisissez la réponse appropriée dans la liste déroulante.…

Mise à jour : 17 mars 2026

Budget 2018-2019 - Renseignements additionnels 2018-2019

pdf 2,22 Mo Budget1819_RenseignementsAdd.pdf

neveu, la nièce, le frère, la sœur, le père, la mère, l’oncle, la tante, le grand-père, la grand-mère, le grand-oncle, la grand-tante du particulier ou de…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Version administrative du projet de modification du RMD

pdf 1,11 Mo rmd-consultation-2026-01-28-matieres-dangereuses-va.pdf

le Règlement sur les matières dangereuses, publié à la Gazette officielle du Québec le 28 janvier 2026, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Mise à jour : 4 février 2026

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2017-2018

pdf 2,80 Mo Rapport_annuel_de_gestion_2017-2018_du_ministere_des_Finances.pdf

mais non attribué. Liste et état d’avancement des principaux projets TABLEAU 19 Liste et état d’avancement des principaux dossiers en ressources…

Mise à jour : 7 mars 2019

MINFR_RAG2017-2018.pdf

pdf 2,80 Mo MINFR_RAG2017-2018.pdf

mais non attribué. Liste et état d’avancement des principaux projets TABLEAU 19 Liste et état d’avancement des principaux dossiers en ressources…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 1,46 Mo PASME.pdf

nt supérieur de 2020-2021 à 2025-2026 Avant le Plan d’action MISE EN ŒUVRE DU PLAN D’ACTION 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 TOTAL…

Mise à jour : 28 octobre 2022

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 4,61 Mo Rapport-annuel-gestion-MTMD-2023-2024.pdf

contribuant à améliorer leur état (mesure de départ : 923 km en 20227) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cible 1 030 1 030 1 030 1 030 Résultat 1 045…

Mise à jour : 24 septembre 2024

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

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Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

Guide ADP LOT 12

Budget 2018-2019 - Renseignements additionnels 2018-2019

Version administrative du projet de modification du RMD

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2017-2018

MINFR_RAG2017-2018.pdf

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

Rapport annuel de gestion 2023-2024

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