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Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 – Bilan final

pdf 762 Ko bilan-final-plan-action-intimidation-2020-2025.pdf

cyberintimidation 2020-2025, intitulé S’engager collectivement pour une société sans intimidation (Plan d’action concerté 2020-2025), qui couvre les années…

Mise à jour : 13 février 2026

Transport collectif à la demande : ouvrir le marché pour remplir ses promesses

pdf 444 Ko VECO.pdf

Lois annuelles 2025 (2025C4F), Publications du Québec. En ligne : https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_re…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Centre d'acquisitions gouvernementales

pdf 1,41 Mo CAG_RAG_2023_2024.pdf

2022 au 31 mars 2023) s. o. 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles ≥ 407,9 M$ ≥ 457 M$ ≥ 517 M$ ≥ 592 $ Résultats 465,3 M$ Atteinte Explication du …

Mise à jour : 10 octobre 2024

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2024-2025

2024 et 2025. 2024-2025.604 Décision de la demande 2024-2025.604 (PDF 170 Ko) Document 1 de la demande 2024-2025.604 (PDF 384 Ko) Document 2 de la demande 2024-2025.604 (PDF 220 Ko) 23 mai 2025…

Mise à jour : 4 mars 2026

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2025.pdf

FAITS SAILLANTS 2024-2025 PERSPECTIVES 2025-2026 Le BGCR étudiera la possibilité d’élargir la portée de l’exigence du « un pour un » au cours de la prochaine…

Mise à jour : 26 mars 2026

Suivi des recommandations de l'évaluation de l'efficacité de la politique À part entière - Phase 2

pdf 501 Ko RAP_suivi-recommandations_acc.pdf

politique À part entière – phase 2 RÉSULTATS • Cette section présente les résultats de l’état de réalisation de l’ensemble des recommandations ainsi que les …

Mise à jour : 17 février 2025

Plan de surveillance des pesticides dans les fruits et légumes - Production conventionnelle - 2021-2022

pdf 618 Ko PL_surveillance_pesticides_fruits_legumes_2021-2022_MAPAQ.pdf

la période d’échantillonnage 2020-2021. Ce résultat confirme donc que la vaste majorité des échantillons analysés respectaient les normes en vigueur. …

Mise à jour : 29 janvier 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Le ministère de la Langue française

pdf 2,27 Mo RAG_langue-francaise_2024-2025.pdf

2024‑2025 2025‑2026 2026‑2027 Cibles 140 55 49 25 Résultats 140 (Cible atteinte) 55 (Cible atteinte) − − | Ministère de la Langue française10 Explication du …

Mise à jour : 20 octobre 2025

Plan de surveillance des pesticides dans les fruits et légumes - Production conventionnelle - 2020-2021

pdf 1,02 Mo PL_surveillance_pesticides_fruits_legumes_2020-2021_MAPAQ.pdf

la période d’échantillonnage 2019-2020. Ce résultat confirme donc que la vaste majorité des échantillons analysés respectaient les normes en vigueur. …

Mise à jour : 29 janvier 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 876 Ko RAG_2022-2023_MAPAQ.pdf

l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation12 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire des résultats…

Mise à jour : 25 septembre 2023

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Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 – Bilan final

Transport collectif à la demande : ouvrir le marché pour remplir ses promesses

Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Centre d'acquisitions gouvernementales

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

Suivi des recommandations de l'évaluation de l'efficacité de la politique À part entière - Phase 2

Plan de surveillance des pesticides dans les fruits et légumes - Production conventionnelle - 2021-2022

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Le ministère de la Langue française

Plan de surveillance des pesticides dans les fruits et légumes - Production conventionnelle - 2020-2021

Rapport annuel de gestion 2022-2023

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