Résultats de recherche

Déclaration, engagements et autorisations – Programme des étudiants étrangers

pdf 208 Ko FO_declaration-engagements-autorisations.pdf

ts personnels fournis à d’autres fins, nous vous invitons à consulter notre Cadre de gouvernance à l’égard des renseignements personnels. Protection des…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Demande d'évaluation comparative des études effectuées hors du Québec.

pdf 585 Ko FO_demande_evaluation_etudes_hors_quebec_A0361F0.pdf

1 Je déclare que : Ź J’ai fourni tous les renseignements et documents nécessaires, dans le format requis, pour l’analyse de ma scolarité effectuée à…

Mise à jour : 23 mars 2026

Loi modifiant diverses dispositions relatives à la sécurité publique et édictant la loi visant à aider à retrouver des personnes disparues

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-4-22-mars-2024

modifications à la Loi sur la police (LP), au Code municipal du Québec (CM) et à la Loi sur les cités et villes (LCV) visant notamment à consacrer l’indépendance des corps policiers. Le présent…

Mise à jour : 11 mars 2025

Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif (projet de loi n^o 17)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-5-28-mars-2024

Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU), le Code municipal du Québec , la Loi sur les cités et villes (LCV), la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM), la Loi sur…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Régime de cession des terrains requis pour la construction ou l’agrandissement d’infrastructures scolaires en application de la Loi sur l’instruction publique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-6-10-fevrier-2022

critère pertinent, dont la répartition de la provenance des élèves. À cette fin, les CSS doivent fournir aux municipalités les informations utiles à la conclusion d’une entente, notamment les données…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers - Guide administratif à l'intention des municipalités

pdf 0,99 Mo guide_remboursement_depenses_recherche.pdf

2017 fourni à titre d’outil sur le site Web du Ministère. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire page 9 additionnant le double…

Mise à jour : 22 mars 2017

Charles Montpetit

pdf 10,98 Mo charles-montpetit.pdf

atrie@ville.montreal.qc.ca mailto:rosemont-la-petite-patrie@ville.montreal.qc.ca mailto:Info-rpp@ville.montreal.qc.ca mailto:Info-rpp@ville.montreal.qc.ca…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/festivals-evenements-touristiques

disposent d’aucune étude de provenance et d’achalandage, pourront fournir des données extraites d’un décompte systématique (notamment celles fournies par la billetterie ou les inscriptions). Ces…

Mise à jour : 4 mai 2026

Rapport de recherche - Documentation des enjeux à l’accès à l’aide financière de dernier recours, au Programme objectif emploi et à certaines mesures fiscales chez les personnes en situation d’itinérance, et pistes de solution

pdf 4,69 Mo RAP_Itinerants_Acces_AFDR.pdf

Montréal et Québec, 3) Grandes villes (les villes de plus de 100 000 habitants n’étant pas classées dans les deux catégories précédentes), et 4) Petites et…

Mise à jour : 27 mars 2025

Tout documents au sein du MSP et du Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale au sujet du délire agité

pdf 14,89 Mo 2024-10407.pdf

Service de police de la ville de Québec Me Patricia Desrosiers Responsable du soutien juridique au Service de police de la Ville de Québec Dossiers du…

Mise à jour : 30 juillet 2024

Résultats de recherche

Filtres

Déclaration, engagements et autorisations – Programme des étudiants étrangers

Demande d'évaluation comparative des études effectuées hors du Québec.

Loi modifiant diverses dispositions relatives à la sécurité publique et édictant la loi visant à aider à retrouver des personnes disparues

Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif (projet de loi n^o 17)

Régime de cession des terrains requis pour la construction ou l’agrandissement d’infrastructures scolaires en application de la Loi sur l’instruction publique

Remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers - Guide administratif à l'intention des municipalités

Charles Montpetit

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques

Rapport de recherche - Documentation des enjeux à l’accès à l’aide financière de dernier recours, au Programme objectif emploi et à certaines mesures fiscales chez les personnes en situation d’itinérance, et pistes de solution

Tout documents au sein du MSP et du Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale au sujet du délire agité

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca