Résultats de la recherche
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Demande d'accès à l'information 202103-26
pdf 1,13 Mo DOC_202103-26.pdf
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Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances
pdf 19,85 Mo RA_Projet-limite_Mont-Orford.pdf
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2024-163 – Documents détenus par le Ministère concernant les programmes PRIMEAU – Volet 1 et PRIMEAU 2023 – Volet 1
pdf 2,56 Mo DAI_2024-163_primeau_volet1.pdf
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Approbation de la désignation de quatre nouvelles réserves de territoire aux fins d’aire protégée et de l’agrandissement des limites de six réserves de territoire aux fins d’aire protégée, situées en Eeyou Istchee Baie-James, dans la région
pdf 76 Ko nouvelles_reserves_territoire_agrandissement_dautres_aires_protegees_nordquebec_memoire.pdf
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Plan directeur du parc national de la Pointe-Taillon
pdf 4,79 Mo PL_directeur_Pointe-Taillon.pdf
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Exigences réglementaires pour exporter aux États-Unis - Viandes et volailles
pdf 168 Ko FI_viandes-volailles_MAPAQ.pdf
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Mémoire concernant le projet de règlement sur les incidents de confidentialité
pdf 289 Ko 2022-0149_memoire.pdf
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Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard
pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 1,62 Mo 202501-35_DE.pdf
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