Résultats de recherche

personne physique qui exerce à son propre compte l’une des fonctions suivantes ou une fonction jugée analogue par le Tribunal, et qui offre ses services…

des partenaires du marché du travail. Cependant, tout en étant un projet de norme professionnelle analogue aux projets de normes mis au point pour divers…

depuis plusieurs générations de manufacturiers. Identifié dès le début du vingtième siècle comme analogue au moteur pour l’industrie de l’automobile, les…

confier la gestion de ces activités à l’équipe de ressources informationnelles qui offre des services analogues aux autres unités du Ministère. Les leçons du…

d’électricité, de téléphone, de câblodistribution, de signalisation, de gaz ou d’un autre service analogue destiné au public en général. Un croquis (annexe…

bénéficier d’une période de réadaptation aux attributions habituelles de son emploi ou d’un emploi analogue tout en continuant d’être assujetti au régime…

l’utilisation de Ls avec du Bti ou avec un traitement chimique tel que le méthoprène. Ce dernier est un analogue de l’hormone juvénile des insectes, d…

l’utilisation de Ls avec du Bti ou avec un traitement chimique tel que le méthoprène. Ce dernier est un analogue de l’hormone juvénile des insectes, d…

juge totalement incapable d’accomplir les tâches habituelles de son emploi ou de tout autre emploi analogue comportant un traitement similaire qui lui est…

ailleurs, l’édition 200852 du Guide MRF a introduit la notion d’avis de projet, soit une procédure analogue à la déclaration de conformité, permettant de…