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Le Plan d’immigration du Québec 2026

pdf 621 Ko PL_immigration_2026_MIFI.pdf

humanitaires, d’intérêt public ou dans le Programme spécial des demandeurs d’asile en période de COVID-19. 23. Immigration économique, réfugiés sélectionnés…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Renewal of the public health emergency pursuant to section 119 of the Public Health Act

pdf 102 Ko decret-647-2022-anglais.pdf

section 119 of the Public Health Act ---ooo0ooo--- WHEREAS the World Health Organization declared COVID-19 to be a pandemic on 11 March 2020; WHEREAS, under…

Mise à jour : 7 avril 2022

Résumé - Évaluation de l’efficacité de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité : l’emploi

pdf 275 Ko Resume_evaluation-emploi.pdf

entreprises qui réalisent de nombreuses interventions de soutien. Durant la crise sanitaire liée à COVID-19, le MTESS a pris des dispositions à l’égard des…

Mise à jour : 17 février 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Évaluation des besoins en espaces commerciaux

pdf 265 Ko FIC_orientation_4_evaluation_espaces_commerciaux.pdf

et les produits de pharmacie10. 9. Statistique Canada, Le commerce de détail électronique et la COVID-19 : comment les ventes en ligne ont évolué à mesure…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Valeur des traitements sylvicoles commerciaux admissibles au Programme d’investissement pour l’aménagement des forêts pour l’année 2023-2024

pdf 713 Ko valeur_tsc_foret-publique.pdf

2023-2024 pour les mesures sanitaires • La presque totalité des ajustements liés aux mesures sanitaires COVID-19 appliqués depuis 2020-2021 aux grilles de…

Mise à jour : 23 février 2026

Mémoire concernant le Projet de Règlement sur l'accès aux services chirurgicaux, afin de mettre en place un mécanisme d'accès chirurgie

pdf 477 Ko 2025-0123_memoire.pdf

services chirurgicaux PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte 1.1 Introduction Avant la pandémie de COVID-19, la liste d’attente chirurgicale respectait…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Sommaire_protections_janvier_2022.pdf

pdf 219 Ko Sommaire_protections_janvier_2022.pdf

et pour trouver des réponses spécifiques au contexte de pandémie actuel, veuillez consulter la FAQ COVID-19 de La Capitale. Vous partez en voyage ? Avant…

Mise à jour : 8 mai 2023

Sommaire_protections_janvier_2021.pdf

pdf 249 Ko Sommaire_protections_janvier_2021.pdf

invitons à consulter la Foire aux questions sur le site Internet de La Capitale : lacapitale.com/fr/covid. Participation et choix de régime pour le régime…

Mise à jour : 8 mai 2023

Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère des Finances

pdf 9,82 Mo MINFR_RAG2019-2020.pdf

version amendée du plan sera déposée afin de tenir compte des impacts économiques de la pandémie de COVID-19 sur ses cibles. Toutes les réalisations…

Mise à jour : 29 septembre 2020

Pour les années 2019-2020 à 2022-2023 : Diverses informations sur le nombre de nouveaux admis utilisé pour le calcul; La MGS moyenne des nouveaux admis utilisée pour le calcul; Le nombre total d’étudiant de chaque cégep utilisé pour le calcul

pdf 338 Ko 22-375_Diffusion.pdf

le ministère de l'Éducation a mis en place une mesure exceptionnelle en raison de la pandémie de COVID-19, soit l'abolition des épreuves uniques qui…

Mise à jour : 13 février 2023

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Le Plan d’immigration du Québec 2026

Renewal of the public health emergency pursuant to section 119 of the Public Health Act

Résumé - Évaluation de l’efficacité de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité : l’emploi

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Évaluation des besoins en espaces commerciaux

Valeur des traitements sylvicoles commerciaux admissibles au Programme d’investissement pour l’aménagement des forêts pour l’année 2023-2024

Mémoire concernant le Projet de Règlement sur l'accès aux services chirurgicaux, afin de mettre en place un mécanisme d'accès chirurgie

Sommaire_protections_janvier_2022.pdf

Sommaire_protections_janvier_2021.pdf

Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère des Finances

Pour les années 2019-2020 à 2022-2023 : Diverses informations sur le nombre de nouveaux admis utilisé pour le calcul; La MGS moyenne des nouveaux admis utilisée pour le calcul; Le nombre total d’étudiant de chaque cégep utilisé pour le calcul

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