Résultats de recherche

ainsi que le suivi des résultats. De ce fait, les BC auront la possibilité, à la demande de la ministre, d’intervenir dans le processus de l’évaluation et du…

2019-2020. Rapport annuel de gestion 2022-2023 | 5 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs aux plans stratégiques Sommaire des résultats…

Rapport de mission Lieu Washington, États-Unis Date de la mission 31 mars au 4 avril 2025 Contexte Considérant la conjoncture politique américaine et son…

à 49 personnes au Québec. À compter du 1er juin 2025, ces entreprises ont donc 6 mois pour s’inscrire auprès de l’OQLF, soit jusqu’au 1er décembre 2025. 2…

peut recourir, au besoin, à des experts externes. 2. Pour les années financières 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026, toute demande d’aide financière doit être…

gouv.qc.ca Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-97691-2 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

règlement sur la collecte sélective pour les entreprises, 2025 à 2030 (million de dollars) Plein déploiement du système de collecte sélective modernisé 2025…

transfert de résultats de recherche; • la rédaction et la publication de résultats de recherche; • la communication de résultats de recherche. Annexe R103 –…

mars 2025; • Réduire le nombre minimal de lieux de retour des contenants consignés au 1er novembre 2023 de 1 500 à 1 200 lieux, et augmenter ce nombre…

on de l’aléa, impacts, identification des mesures d’adaptation à analyser, résultats des analyses, présentation des résultats des analyses, etc.).…