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Dépenses du ministère : 10. frais de formation et participation à des colloques ou congrès 1 er trimestre (du 1er avril au 30 juin 2022) Diffusion des…

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

Toutefois, le Ministère n’est pas en mesure de ventiler lesquels parmi ceux-ci sont reconnus comme des étudiants athlètes de niveau espoir. Une décision…

de celles inscrites au rapport annuel du Ministère, en raison du moment de la lecture des données. Une décision distincte vous sera transmise par le …

sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le …

128 309 18 446 454 28 29 Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale 279 808 288 607 279 808 288 848 29 30 Autres ministère et organismes du gouv.…

l’évaluation des emplois * Lachance, Johanne Saint-Pierre-de- l'Iled'Orléans 30 000,00 $ 30 000,00 $ Capitale Nationale 10 Ministère de l'Éducation…

périodes d’épandage (art.23) • Agronome : signature du PAEF, suivi des recommandations et rapport sur la fertilisation réellement réalisée (art. 24-25) •…

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

propositions d’entente par le Ministère, ainsi que la portée légale et la nature des travaux. J’aimerais aussi en savoir plus sur les négociations entre la…