Résultats de recherche

tableau lié au plan individuel d’apprentissage qui contient la liste des compétences à acquérir de même qu’une fiche relative aux renseignements sur les…

contacts physiques ou encore souhaitent une relation amoureuse avec quelqu’un qui ne partage pas les mêmes sentiments68 ; ›› sont préoccupés par…

annule et remplace toute autorisation antérieure délivrée et portant en totalité ou en partie sur le même objet. 3. LOCALISATION DU SENTIER : À la demande du…

projets à n’importe quel moment, sans attendre un ADP. Cependant, l’octroi de ces places est soumis aux mêmes critères, notamment celui de l’obligation de…

(confort au roulement, orniérage et fissuration, et cote globale) pour les chaussées pavées; les registres du contrôle des données et de l’assurance de la…

l’arrondissement ; il en est de même de l’animation des lieux qui sont sous sa juridiction et des employés préposés à l’animation mis à sa disposition. En…

sur un document, ni aux esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature. 1982, c. 30, a. 9. 20. Un organisme public…

afin de prévenir et réduire l’itinérance. Le RSIQ regroupe 18 concertations territoriales qui elles-mêmes regroupent plus de 260 organismes communautaires à…

Nations et des Inuit inscrits au sens de la Loi sur les Indiens (L.R.C. (1985), chapitre I-5) ou au registre des bénéficiaires Inuit, membres d’une nation…

(récurrents)1 Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0…