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Mettre fin au harcèlement sexuel dans le cadre du travail : se donner les moyens pour agir. Rapport final

pdf 3,35 Mo RAP_Mettre_Fin_Harcelement_Sexuel_TRAV.pdf

de santé et de sécurité, s’il y en a un, le programme de prévention et toute mise à jour de ce programme; il doit aussi transmettre à la Commission ce …

Mise à jour : 11 septembre 2025

Mémoire - Projet de loi édictant la Loi visant à favoriser l’accès au logement et modifiant diverses dispositions concernant le domaine de l’habitation

pdf 372 Ko 2025-0240_memoire.pdf

té aux programmes; 3. Le processus d’accès aux logements subventionnés est complexe pour les ménages et les critères de sélection sont parfois inadéquats au…

Mise à jour : 18 février 2026

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4,90 Mo compensation_atteinte_milieux_humides_hydriques_autres_dispositions_reglementaires_air.pdf

d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement PME Petites et moyennes entreprises PRCMHH Programme de restauration et de création de milieux…

Mise à jour : 26 novembre 2021

Convention de travail des constables spéciaux dans les édifices gouvernementaux 2020-2028

pdf 1,28 Mo constables_speciaux_securite_2028.pdf

particulières. SECTION 4 PROGRAMME D'AIDE AUX EMPLOYÉS ET PRATIQUES INTERDITES Programme d'aide aux employés 4,01 Le sous-ministre est responsable de la…

Mise à jour : 1 avril 2026

Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

pdf 4,04 Mo Doc_financiers_2021_Sommation_CM.pdf

Réalisations Réalisations 2021 2020 Rémunération Liée au programme Accès entreprise Québec 1 Autre 2 11 460 536 10 831 803 Charges sociales Liées au …

Mise à jour : 1 mars 2023

Rapport annuel de gestion du Centre de services partagés du Québec, 2019-2020

pdf 2,35 Mo cspq_rag_1920.pdf

de l’État, le processus de qualification et enfin les renseignements sur les programmes d’accès à l’égalité et le Programme de développement…

Mise à jour : 29 septembre 2020

Portrait régional du Nord-du-Québec – Recensement de 2021

pdf 1,79 Mo PR_Recensement_NDQ_2021.pdf

généralement l’achèvement d’un programme d’études postsecondaires de deux à trois ans dans un collège communautaire, un institut de technologie ou un cégep;…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Nord-du-Québec

pdf 3,24 Mo PL_NdQ_TBE_UA8751_8763_2025-2026.pdf

la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 Région du Nord-du-Québec Unités d’aménagement 087-51 et 087-63 Le 25 février 2026 MINISTÈRE…

Mise à jour : 24 mars 2026

Liste des causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction en lien avec la fraude - BSM-2026-005685

pdf 6,45 Mo DAI_no_BSM-2026-005685.pdf

667 200-01-274204-266 2 2026-01-08 2025-05-30 LVSEV25003797 380(1)b)i) 668 200-01-274220-262 1 2026-01-09 2024-11-13 QUE241113003101 380(1)a) 669…

Mise à jour : 3 mars 2026

Documents de décision des disciplines sportives qui ont été sélectionnés pour l'édition des Jeux du Québec 2025 à Trois-Rivières.

pdf 1,33 Mo 24-413_Diffusion.pdf

Exigences de base obligatoires Afin de préserver l’essence même de la Finale, chaque discipline au programme doit respecter le cadre général de la Finale.…

Mise à jour : 8 novembre 2024

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Mémoire - Projet de loi édictant la Loi visant à favoriser l’accès au logement et modifiant diverses dispositions concernant le domaine de l’habitation

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Convention de travail des constables spéciaux dans les édifices gouvernementaux 2020-2028

Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

Rapport annuel de gestion du Centre de services partagés du Québec, 2019-2020

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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Nord-du-Québec

Liste des causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction en lien avec la fraude - BSM-2026-005685

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