Résultats de recherche

Autres 23 - 24 - 25 Montants reclassés dans l'état des résultats - 26Gains (pertes) de réévaluation nets de l'exercice 27Autre élément du résultat…

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la « Loi sur les contrats ») dans le but de déterminer les conditions d’adjudication…

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la « Loi sur les contrats ») dans le but de déterminer les conditions d’adjudication…

............................................................................ 8 5. Modalités et résultats de la consultation…

a mis en place un contrat de plus de 50 M$ par année pour les réseaux de l’éducation et de l’enseignement supérieur. Le contrat est en cours depuis le 1er…

a mis en place un contrat de plus de 50 M$ par année pour les réseaux de l’éducation et de l’enseignement supérieur. Le contrat est en cours depuis le 1er…

emploi et, le cas échéant, aux conditions particulières précisées dans l’offre d’emploi. Inscrire le résultat de l'analyse 19 Profession ou métier…

Type de contrat Nature du contrat Numéro de référence Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du …

immobilières, matérielles et des contrats Plan d’action 2025-2026 à l’égard des personnes handicapées et bilan des réalisations 2024-2025 25 MESURE…

(le « Fonds »), qui comprennent l’état de la situation financière au 31 mars 2023, et l’état des résultats et du déficit cumulé, l’état des gains et pertes…