Résultats de recherche

l’exactitude du contenu des déclarations déposées au registre, ce qui accroîtra la fiabilité des données y apparaissant; — promouvoir davantage le registre…

antérieure, au cours des deux années précédant la demande d’aide financière; e) il est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

che-registre-entreprises/acceder-registre-entreprises…

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fédérale sur les marques de commerce et qu’aucune version correspondante en français ne se trouve au registre tenu selon cette loi. Dans ce cas, le français…

à l’aide des marques distinctives mises en évidence sur une photo de l’animal conservée dans le registre du titulaire du permis de garde en captivité,…

universelle exceptionnelle. Le Registre international de la Mémoire du monde contient neuf inscriptions canadiennes, dont quatre du Québec, qui figurent…

Respect des règles orthographiques, grammaticales, syntaxiques et de ponctuation. 5.6 Respect du registre de langue approprié. 5.7 Respect des règles de…

inclut la nécessité pour un établissement d’élaborer un registre comptable permanent des immobilisations. Voici une description de ce que le registre…

de la radiation, de matériel de radioprotection, d’ordinateurs et de logiciels spécialisés, de registres et de tout autre accessoire approprié. • À l’aide…