Résultats de recherche

publique projetée. La combinaison de méthodes de participation constitue une bonne pratique pour tirer profit des avantages propres à chacune d’elles et pour…

recension des approches de protection et de mise en valeur des paysages des neuf états étudiés permet de tirer trois principaux constats1 : 1. Il n’existe…

réglementation intelligente. À partir du document présenté et des axes proposés, il est possible de tirer certains effets, desquels il est possible de…

et le breakdance. Ce sont tous des styles de danse alliant compétences sportives et artistiques et tirant leurs origines d'histoires liées à la lutte contre…

législatives, depuis 1961. • La Ville a l’obligation de maintenir un service de niveau 2; cette obligation tire son application de l’article 71 de la Loi sur…

2019-2023, le gouvernement doit pouvoir compter sur des assises juridiques clairement affirmées afin d’en tirer le plein potentiel, ce que permettrait le…

Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche1 (la Loi), dont elle tire la majorité de ses pouvoirs. Elle exerce également…

futurs Le Plan de développement culturel numérique 2023-2028 s’appuie largement sur les apprentissages tirés de la mise en œuvre du Plan culturel numérique…

réel, sans profit ni majoration. Un partenaire interne participe au projet dans l’intention d’en tirer un bénéfice à court, moyen ou long terme. À noter…

climatiques. Au-delà des demandes annoncées du collectif ​La planète s’invite en santé​, le mémoire tire les conclusions et recommandations suivantes : 6.…