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famille restés à l’étranger dans le cadre du délai prescrit d’un an A-1520-FF (2024-09) A-1520-FF (2024-09) Page 1 de 2 Ministère de l’Immigration, de la…

correspondent à près du sixième (15,2 %) de l’ensemble des agressions sexuelles. Graphique 5 Évolution du nombre d’agressions sexuelles commises dans un…

nationale de police du Québec, de l’École nationale des pompiers du Québec, de la Sûreté du Québec, de la Commission de la Capitale-Nationale du Québec et du…

téléphonique a été effectué à l’intérieur du délai prévu de 10 jours. Ce délai peut à l’occasion être dépassé, entre autres en raison du manque de…

contre la violence armée » du Budget 2023-2024 du gouvernement du Québec et du Fonds d’action contre la violence liée aux armes à feu et aux gangs (FACVAFG) …

: 202212-08 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 2 décembre 2022. La…

programmes à ces clientèles. C’est ainsi que le programme Vers ma communauté a été offert à l’automne 2020 par le Centre résidentiel communautaire de…

CAlCUl DE lA VAlEUR DE lA PRODUCTION À lA TÊTE DU PUITS À l’ÉGARD D’UNE MINE (1) La valeur de la production à la tête du puits à l’égard de la mine ne pourra…

Commission des études, elle a participé à de nombreux projets pédagogiques locaux, a été responsable du CAF et de la valorisation de la langue et a contribué…

de la directive du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT)2. Allocation de présence : • Les administrateurs auront droit à des jetons de présence pour leur…