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Demande de permis - Prémélanges et aliments médicamenteux pour animaux.docx

pdf 666 Ko FO_permis_premelanges_aliments_medicamenteux_MAPAQ.pdf

garde (aucune vente ni fourniture permise). Nom de l’exploitant* Adresse de correspondance* Code postal* Téléphone* Télécopieur Courriel* Adresse du lieu…

Mise à jour : 13 février 2026

Données détaillées des policiers ayant un historique d'inconduite sexuelle, de violence conjugale ayant reçu une promotion après les faits

pdf 413 Ko 2026-10043.pdf

Direction de l’accès à l’information, des relations avec les citoyens et de la gestion documentaire PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. :…

Mise à jour : 10 février 2026

Copie de la Loi sur les explosifs (provinciale) en français, de la Loi sur les explosifs (fédérale), en français et en anglais et de la Loi sur la sécurité nationale, en français et en anglais

pdf 1,90 Mo 2026-10338_Diffusion.pdf

s suivantes : Commissariat à l'information du Canada 30, rue Victoria Gatineau (Québec) K1A 1H3 Courriel : general@oic-ci.gc.ca …2 2 Conformément à…

Mise à jour : 16 février 2026

Bulletin d'information 2024-2 - Prolongation de la période d’admissibilité au crédit d’impôt remboursable conférant un montant ponctuel pour le coût de la vie de 600 $ ou de 400 $

pdf 170 Ko BULFR_2024-2.pdf

personnes intéressées peuvent s’adresser par courrier électronique au secteur du droit fiscal, de l’optimisation des revenus et des politiques locales et…

Mise à jour : 25 janvier 2024

Nombre de postes d’enseignants à pourvoir (poste permanent à temps plein, contrat à temps plein et contrat à temps partiel) divisé par Centre de services scolaire.

pdf 222 Ko 23-370_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 3 novembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 13 novembre 2023

Nombre de contrats scolaires accordé à la compagnie Autobus Robin Inc. pour les secteurs Saint-Félicien et Saint-Méthode.

pdf 230 Ko 24-761_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 mars 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 20 mars 2025

Prévisions des effectifs scolaires 2023-2024 pour le secteur PRIVÉ au niveau provincial, régional et pour les CSS des Grandes-Seigneuries et de la Vallée-des-Tisserands.

pdf 282 Ko 23-618_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 21 mars 2024

24-101_Diffusion.pdf

pdf 256 Ko 24-101_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 24 mai 2024

États financiers du Centre de services des Draveurs (incluant les revenus et dépenses détaillées du service de garde) pour l'année scolaire 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 232 Ko 24-193_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 10 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Fichiers Excel transmis au Ministère par les universités québécoises dans le cadre du processus de transmission des rapports SIFU pour la période allant d'octobre 2018 à octobre 2024.

pdf 229 Ko 24-712_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 21 février 2025

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Fichiers Excel transmis au Ministère par les universités québécoises dans le cadre du processus de transmission des rapports SIFU pour la période allant d'octobre 2018 à octobre 2024.

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