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Pour le cégep de Thetford et le Centre d’études collégiales de Lotbinière, pour l’année scolaire 2023-2024, le nombre d’enseignants financé, par programme, selon l’annexe E102 du Régime budgétaire et financier des cégeps, et le nombre d

pdf 344 Ko 24-679_Diffusion.pdf

2023 924000 165.A0 5,37 2023 924000 180.A0 8,69 2023 924000 200.B1 4,44 2023 924000 241.A0 3,91 2023 924000 241.B0 1,41 2023 924000 243.D0 2,89 2023 924000…

Mise à jour : 6 février 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10875

pdf 103 Ko AINFR_2024-10875.pdf

ces.gouv.qc.ca%7Ca7c337e7c9224f71077408dc97977872%7C612f93566d8d414ba3b2018105ef3daf%7C0%7C0%7C638551924169980592%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDA…

Mise à jour : 30 mars 2026

Adoption de l'Algo dans les services de soutien à domicile québécois : étude du processus d'application des connaissances

pdf 7,08 Mo Adoption-Algo-soutien-domicile-quebecois-processus-application-connaissances.pdf

13 10,4 % 63 50,4 % 47 37,6 % Formation dans le milieu de travail 3 2,4 % 11 8,8 % 50 40,0 % 61 48,8 % Articles scientifiques 8 6,4 % 29 23,2 % 75 60,0 % 13…

Mise à jour : 17 mai 2024

Mémoir au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement relatif à la tenue et à la publicité du registre de l’état civil

pdf 171 Ko 2022-0242_memoire.pdf

obligatoire devant apparaître aux certificats de naissance, de mariage, d’union civile et de décès. Le 8 juin 2022, la Loi portant sur la réforme du droit de…

Mise à jour : 22 février 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 177 Ko 202510-92_DE.pdf

Sainte-Émélie-de-l'Énergie (Québec), J0K 2K0 Adresse 530, boulevard de l'Aéroparc, Lachute (Québec), J8H 3R8 8227, route 125, CP 300, Chertsey…

Mise à jour : 17 novembre 2025

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

pdf 284 Ko 23-415_Diffusion.pdf

il/article/reponses-aux-demandes-dacces-a-linformation-avril-a-juin-2022/?a=a&cHash=c038b8b76b1412e741ad414cb8cfb3da…

Mise à jour : 27 novembre 2023

Copie de l'avis initial de ne pas consommes d'huile épicée au chili préparée et vendue par l'École hôtelière de l'Outaouais

pdf 314 Ko DO_demande_acces_2026-01-13-005_MAPAQ.pdf

7C637983374417296119%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C3000%7C%7C%7C&sdata=%2B8p2pKNXAN1JYr0k9nm8%…

Mise à jour : 2 février 2026

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2025.pdf

du gouvernement. | Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie8 Exigence du « un pour un » Références Politique, articles 8 à 11 Portée Les…

Mise à jour : 26 mars 2026

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0,94 Mo RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

Total 8,5 8,5 8,3 7,8 7,8 Type d’infraction Violence conjugale seulement 8,5 8,4 8,3 7,8 7,8 Violence sexuelle (avec ou sans violence conjugale) 9,0 8,7 8,8 …

Mise à jour : 23 janvier 2024

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

pdf 4,63 Mo 24-782_Diffusion.pdf

, dûment autorisé ainsi qu’il le déclare; (ci-après l’« organisme »). LES PARTIES CONVIENNENT CE QUI SUIT : 1. L’organisme consent à fournir les services ci-…

Mise à jour : 9 mai 2025

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Pour le cégep de Thetford et le Centre d’études collégiales de Lotbinière, pour l’année scolaire 2023-2024, le nombre d’enseignants financé, par programme, selon l’annexe E102 du Régime budgétaire et financier des cégeps, et le nombre d

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10875

Adoption de l'Algo dans les services de soutien à domicile québécois : étude du processus d'application des connaissances

Mémoir au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement relatif à la tenue et à la publicité du registre de l’état civil

Note de service - Planification des activités publiques

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

Copie de l'avis initial de ne pas consommes d'huile épicée au chili préparée et vendue par l'École hôtelière de l'Outaouais

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

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