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consolidés A 4 721 — — — 1 570 30 519 — — — — –1 313 6 113 1 753 — — — — 7 957 — — — 2 329 — 2 329 254 28 — — –2 022 20 488 — 446 — — — 3 801 — 5 880 2 561 1…

D'IMPACT RÉGLEMENTAIRE – PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT D’APPLICATION DE LA LOI SUR L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ – Ministère de l’Enseignement…

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

comptabilisée8: - le 1er janvier (jour de l’An); - le Vendredi saint ou le lundi de Pâques, au choix de l’employeur; - le lundi qui précède le 25 mai…

DES COMMISSIONS SCOLAIRES FRANCOPHONES (CPNCF) -et- SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE (SCFP – FTQ) (AM-1003-0037, AM-1003-0300, AM-1003-0274, AM-…

ES ET ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COLLECTIF Équipements et infrastructures - Piscine régionale Activités - Corporation culturelle Arrimage - Programme Villes et…

3 060 162 $ 7. Droit à la portabilité — Demande 0 $ 5 556 380 $ 8. Droit à la portabilité — Transfert 0 $ 1 852 127 $ 9. Déclaration des incidents de…

2 12,1 – 1 016,3 Abitibi-Témiscamingue 1 072,7 8,5 - 1 081,2 Côte-Nord 631,5 – – 631,5 Nord-du-Québec 169,7 – – 169,7 Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine 521,8 – –…

Route Verte et au sentier Oka – Mont-Saint- Hilaire, assure une bonne desserte en transport actif. Consultation nationale sur le territoire et les activités…

Téléphone du domicile Téléphone du domicile Téléphone du domicile Téléphone du domicile - - - - - - - - - A3 A4 D12 - Autres cas d’application 7 Entreposage…