Résultats de recherche

l'enjeu de la cohérence des informations détenues sur les citoyens et qui se retrouvent dans les différentes bases de données des OP. Présentement, le…

définis comme suit : o Palier 1: avoir cumulé entre 15 et 29 crédits réussis o Palier 2: avoir cumulé entre 30 et 44 crédits réussis o Palier 3: avoir cumulé…

monisation à différents niveaux : harmonisation entre les ordres d’enseignement en ce qui a trait aux modalités, aux services et aux reconnaissances…

explique les différences entre les types de zones inondables, indique les moyens utilisés pour identifier celles qui sont réglementées (cartes ou cotes de…

d’exercer d’une province ou d’un territoire est reconnue mais qu’il existe une différence substantielle dans les champs de pratique entre cette province ou…

- La différence entre le montant du remboursement aux personnes et le montant de remboursement des kilomètres sert à compenser l'impact environnemental. Le…

quatrième de couverture de chaque livre. Il permet de faire le lien entre différentes informations au sujet d’un même ouvrage, et ce, entre des systèmes…

dépasser le montant original de la présente entente. 5 ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE DE L’ENTENTE Malgré la date de sa signature, la présente entente entre en…

est recommandé que les dettes et toute catégorie de surplus, incluant notamment les différentes réserves et les différents soldes disponibles de règlement…

de valider une entente entre les parties. En absence d’entente entre elles, c’est le TAT qui détermine les services à maintenir à partir d’une liste de 16…