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Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

pdf 567 Ko 25-988_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 27…

Mise à jour : 2 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

Mise à jour : 20 novembre 2024

Pêches et aquaculture en nouvelles - Septembre-octobre-novembre 2023

pdf 2,42 Mo BU_peches-aquaculture_sept-oct-nov-2023_MAPAQ.pdf

, promotion et commercialisation des poissons et fruits de mer du Québec sur le marché intérieur La recherche bioalimentaire au Québec : investissements…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 2 - Le soutien du revenu et le marché du travail

pdf 4,38 Mo RMG_Rapportfinal_volume2_Accessible_FR_MESS.pdf

de soutien du revenu existant au Québec 95 L’étude de l’Institut du Québec Selon l’Institut du Québec, qui a été en mesure de placer le Québec sur cette…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Leadership créatif : pour travailler autrement dans votre organisation

pdf 686 Ko Universite_Sherbrooke.pdf

NOM DE LA FACULTÉ ICINOM DE LA FACULTÉ ICI Février 2026 Priorités prébudgetaires de l’Université de Sherbrooke NOM DE LA FACULTÉ ICINOM DE LA FACULTÉ ICI…

Mise à jour : 10 février 2026

Microsoft Word - TOQ_ConsultationsPrebudgetaires2026-2027_20260206

pdf 626 Ko TOQ.pdf

Table des OGR du Québec Montréal, le 13 février 2026 Monsieur Eric Girard Ministre des Finances 390, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 3H4 Par…

Mise à jour : 17 février 2026

Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 132 Ko Subventions_budget_discretionnaire_ministre_oct-dec.pdf

étudiants du Québec inc. Appui financier en vue de la prochaine législature du Parlement étudiant du Québec Bonaventure 1 000 $ Jean-François Simard Ministre…

Mise à jour : 10 février 2026

Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 676 Ko guide_demandeur-places-GNS.pdf

Montréal (Québec) H2K 4S7 Ligne sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN 978-2-555-01595-1 (PDF) Dépôt légal –…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Decimal.pdf

pdf 117 Ko Decimal.pdf

Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 Préparé par Decimal Technologies Inc. Février 2026 2 Contexte et enjeu Dans le…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Tout document permettant de faire un compte rendu des indicateurs de suivis visant les collèges et les universités dans le cadre du Plan d'action sur la réussite en enseignement supérieur (PARES) 2021-2026.

pdf 380 Ko 25-952_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 mars 2026 PAR…

Mise à jour : 24 mars 2026

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Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

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