Résultats de recherche

les contrats de services, les contrats d’approvisionnement, les contrats d’achat ou de location de meubles, les contrats de travaux de construction visés par…

dédiés presqu’exclusivement à l’exécution des tâches se rattachant à leur expertise policière. Le résultat est que l’on verrait les bons effectifs aux bons…

le prix réel indiqué dans le contrat de transfert au moment du transfert. Si le contrat ne stipule pas le prix de transfert ou si le prix de transfert…

l’ensemble des données nécessaires à l’appréciation des résultats du programme, notamment des renseignements nécessaires à la mesure des indicateurs de résul…

(le « Fonds »), qui comprennent l’état de la situation financière au 31 mars 2024, et l’état des résultats et du déficit cumulé, l’état des gains et pertes…

donnons suite à votre demande d'accès reçue à nos bureaux le 8 mai 2023, visant à obtenir : Copie des contrats, ententes et subventions octroyés à…

/ Président-Kennedy / Alphonse-Desjardins avec 20 300 déplacements. 1. Ces résultats seront mis à jour lorsque les résultats de l’enquête réalisée en 2017…

de début de contrat était « À déterminer ». De ces cinq regroupements d’achats, trois ont été retirés et deux ont été intégrés dans la planification selon la…

liste fournie par le ministère de la Santé du Nouveau-Brunswick. La préparation et l’application du contrat seront sous la responsabilité du ministère de la…

derniers exercices financiers dans le cadre des autres programmes de subvention du Ministère ou de contrats de services de francisation ou tout autre projet…