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2013, à Québec le 10 octobre 2013, à Sherbrooke le 15 octobre 2013 et à Gatineau le 12 novembre 2013. Des audiences publiques ont eu lieu à Montréal du 23 au…

et d’économies a été prévu? X Au préalable : Durant la période de publication préalable du projet de règlement à la Gazette officielle du Québec ou lors la…

202212-11 Objet : Demande d’accès à l’information Mesdames, Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 5 décembre 2022. La…

l’Intégration A-0546-GF (2025-09) 4.2 Enfants à charge (s’il y a lieu) Dans le tableau ci-dessous, identifiez tous les enfants à charge de la personne…

GES et gestion du marché du carbone 52,30 52,30 MELCC 31.2 Dépenses associées à la gestion du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques et du…

(crédits)Code de l’établissement OUI NONPassez à la section 3. Passez à la question suivante. OUI NONPassez à la section 3. Passez à la question suivante.…

l’apprentie a un équipement à sa taille et qu’elle a accès à des installations adaptées, c’est-à-dire à un vestiaire et à une salle de toilettes. De plus, il…

Un poupon ou un enfant démontre qu’il a faim lorsqu’il : Mordille sa main Dit qu’il a faim A une sensation de brûlure à l’intérieur du ventre A de la…

convenu, à l’époque, qu’une somme de 700 000 $ serait versée annuellement à l’ARK pour qu’elle agisse, entre autres, à titre d’organisation ressource auprès…

: 202211-17 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 11 novembre 2022. La…