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pdf 2,15 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

approches, selon qu’il s’agisse des postes de revenus et de dépenses, ou des postes de bilan. 4 Les exigences minimales à respecter sont les suivantes : •…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

pdf 2,43 Mo Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf

approches, selon qu’il s’agisse des postes de revenus et de dépenses, ou des postes de bilan. Les exigences minimales à respecter sont les suivantes : • les …

Mise à jour : 22 novembre 2021

La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2015

pdf 4,43 Mo stats_incendies_2015.pdf

DE LA PRÉVENTION ET DE L’INFORMATION DÉCISIONNELLE Téléphone : 418 646-6777, poste 40045 Sans frais : 1 866 702-9214, poste 2 Télécopieur : 418 644-4448 Sans…

Mise à jour : 18 décembre 2020

Rapport d'examen de plainte

pdf 269 Ko Rapport_5146-11-001.pdf

(document interne) ACRONYMES ACCP : Association Canadienne de Counselling et de Psychothérapie BCPRCP : Bureau du Commissaire aux plaintes en matière de…

Mise à jour : 21 février 2025

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

pdf 111 Ko 2020-10405-1.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Statistiques concernant le transport des personnes contrevenantes entre les établissements de détention et les palais de justice en 2021

pdf 1,08 Mo 2022-11321.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 30 janvier 2023

Copie des rapports de désistement des objets saisis au Palais de justice de Montréal pour les trois dernières années

pdf 1,14 Mo 2022-12116.pdf

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Mise à jour : 6 janvier 2023

Copie des lettres de demande d'avis du ou de la ministre au CCAFE au sujet des frais institutionnels obligatoires (FIO), ainsi que les avis émis en réponse à ces demandes, de janvier 2016 jusqu'au 18 décembre 2024.

pdf 1,54 Mo 24-638_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Mise à jour : 27 janvier 2025

Statistiques concernant les tentatives de livraison par drone à l'établissement de détention de Trois-Rivières pour les cinq dernières années

pdf 477 Ko 2023-11593.pdf

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Mise à jour : 28 août 2023

Détention illégale (noms, durée, raison, compensation accordée). Pour la période antérieure 1er janvier 2012 et postérieure au 1er mars 2022

pdf 2,26 Mo 2024-12607.pdf

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Mise à jour : 15 août 2024

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