Résultats de la recherche
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La qualification obligatoire – Traitement d'eau de surface avec désinfection au Chlore au nord du Québec (Px-N)
pdf 1,26 Mo GUIENC_traitement-eau-potable-nord-du-quebec.pdf
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Liste des subventions accordées dans le cadre du programme Soutien à l’action bénévole, comprenant le nom de l’organisme bénéficiaire et le montant de la subvention, pour les circonscriptions de Chomedey et Fabre et ce depuis le 1er janvier 2022
pdf 466 Ko AI_M20253498_LI_SUBV_PROG_Soutien_Action_Benevole_2022-01-01_Au_2025-12-04.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
pdf 528 Ko air-conservation-patrimoine-naturel-11-2019.pdf
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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique
pdf 334 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_IRSST.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles
pdf 168 Ko air-redevances-elimination-matieres-residuelles-07-2019.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424
pdf 5,97 Mo AINFR_2025-11424.pdf
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Engagements financiers MEQ avril 2025
pdf 1,16 Mo MEQ-Engagement-financiers-avril-2025.pdf
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Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec
pdf 691 Ko RA_cameras_portatives_2022.pdf
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Demande accès information COVID-19
pdf 3,69 Mo 21-466_Diffusion.pdf
