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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,14 Mo 2024-0213_air.pdf

achetées au Québec, dans le bon réseau de distribution, et que tous les droits afférents ont été payés. L’une des formes est le marquage CSP de Revenu Québec…

Mise à jour : 8 janvier 2025

2025_Mémoire_Version sommaire - Stratégie prévention intégrée- Réseau des URLS

pdf 441 Ko reseau-des-unites-regionales-loisir-sport-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Réseau des unités régionales de loisir et de sport du Québec 7665, Boul. Lacordaire, Montréal (Québec) H1S 2A7 info@reseau-urls.quebec reseau-urls.quebec…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Analyse d'impact réglementaire

pdf 351 Ko AINFR_AIR_Transparence_corporative.pdf

à une loi applicable au Québec; − Aux personnes et organismes de conclure une entente si la conclusion d’une telle entente est nécessaire pour l’application…

Mise à jour : 2 avril 2020

Mémoire au Conseil des ministres - Mémoire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certaines catégories de régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 130 Ko 2024-0008_memoire.pdf

projet de règlement n’a aucun impact anticipé sur l’emploi. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes En décembre 2021,…

Mise à jour : 11 mars 2024

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes.

pdf 5,20 Mo Guide_en_amenagement_culturel_du_territoire-18-05.pdf

PUBLICATIONS DU QUÉBEC. Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, 1979, articles 2.3, 2.24, 5, 113, 145.15, 145.16, [en ligne],…

Mise à jour : 6 mars 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État

pdf 1,04 Mo 2024-0188_air.pdf

des Parcs 675, boulevard René-Lévesque Est, Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 16 Références bibliographiques Institut de la statistique du Qué…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1,04 Mo air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

des Parcs 675, boulevard René-Lévesque Est, Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 16 Références bibliographiques Institut de la statistique du Qué…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Analyse d'impact réglementaire du Projet de Loi modifiant la Loi sur l’assurance automobile, le Code de la sécurité routière et d’autres dispositions

pdf 1,73 Mo 2021-0005_air.pdf

e à l’indemnisation des accidentés Société de l’assurance automobile du Québec 333, boulevard Jean-Lesage, S-4-11 Québec (Québec) G1K 8J6 Courriel :…

Mise à jour : 15 février 2022

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2,34 Mo FO_demande_PSO_volet4a.pdf

et partenaires Gouvernement du Québec MEIE Gouvernement du Canada Fondation canadienne pour l'innovation Développement économique du Canada pour les régions…

Mise à jour : 18 novembre 2025

CoeurplusAVC.pdf

pdf 455 Ko CoeurplusAVC.pdf

Références 1 Institut de la statistique du Québec (2024). Causes de décès (liste abrégée) selon le sexe, Québec, 2000-2023. Repéré au : https://statistique.q…

Mise à jour : 12 janvier 2026

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Mémoire au Conseil des ministres - Mémoire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certaines catégories de régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes.

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

Analyse d'impact réglementaire du Projet de Loi modifiant la Loi sur l’assurance automobile, le Code de la sécurité routière et d’autres dispositions

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