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Nombre de résidences isolées, inondées et montants d'indemnisation versés aux sinistrés de la MRC de Maskinongé et de la Ville de Trois-Rivières pour les inondations survenues en 2017, 2018 et 2019

pdf 438 Ko 2021-12637.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 56 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 613 Ko 2021-11390.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Résultats détaillés et rapports découlant du sondage expérience employé mobilisation au ministère de la sécurité publique qui a été fait du 23 septembre au 13 octobre 2024.

pdf 2,18 Mo 2025-12232.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 15 août 2025

La sécurité incendie au QuébecRapport d’activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2013

pdf 6,03 Mo stats_incendies_2013.pdf

du coroner, Bureau du coroner, septembre 2014 P : données provisoires ( déjà confirmées par le Bureau du coroner ) 5.2.5. LES VICTIMES D’INCENDIES DE…

Mise à jour : 18 décembre 2020

SJ-721 - Demande de rétractation de jugement et de sursis de l'exécution

pdf 329 Ko sj721.pdf

approprié qui permet de constituer une preuve de la remise du document à son destinataire (exemple. : par poste recommandée ou par huissier). DÉPÔT AU GREFFE…

Mise à jour : 7 février 2024

2209-C-Desjardins-version-finale-2021-10975.pdf

pdf 2,25 Mo 2209-C-Desjardins-version-finale-2021-10975.pdf

participer à l’étude a été envoyé à l’ensemble des agents des services correctionnels provinciaux en poste au sein des quatre établissements ciblés en avril…

Mise à jour : 28 mars 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Finances

pdf 1,40 Mo MINFR_RAG2022-2023.pdf

par un comité ministériel (CMGRI), de niveau stratégique, ainsi que par un bureau de projets ministériel (BPM) et des bureaux de projets sectoriels (BPS), de…

Mise à jour : 22 novembre 2023

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14,83 Mo 24-87_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Mise à jour : 12 juillet 2024

Mémoire concernant le projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 93 Ko 2023-0011_memoire.pdf

du parti, ainsi que de toute vacance au poste d’agent officiel. La Loi prévoit une obligation équivalente pour le candidat indépendant autorisé à l’égard du …

Mise à jour : 11 septembre 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 464 Ko 2021-11391-1.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

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Résultats détaillés et rapports découlant du sondage expérience employé mobilisation au ministère de la sécurité publique qui a été fait du 23 septembre au 13 octobre 2024.

La sécurité incendie au QuébecRapport d’activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2013

SJ-721 - Demande de rétractation de jugement et de sursis de l'exécution

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Finances

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

Mémoire concernant le projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

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