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symbolisation dans la création, l’interprétation et l’appréciation. Elle vise donc le développement des mêmes compétences, l’approfondissement des…

elle permet de poser un diagnostic valable afin de prendre cet enjeu en compte dans les PAFI. Le registre des états de référence (Boucher et autres, 2011)…

permis de confirmer le besoin qu’un mécanisme de diffusion de ce registre vers les membres de la TLGIRT soit d’abord mise en place. Ce registre permettra à…

à la somme de l’impôt à payer. 84. Droits d’immatriculation au registre des entreprises (438) Droits annuels d’immatriculation au registre des entreprises…

à la somme de l’impôt à payer. 83. Droits d’immatriculation au registre des entreprises (438) Droits annuels d’immatriculation au registre des entreprises…

cette province, au Haut-Canada ou au Bas-Canada, de même que toute matière ou chose qui y est déclarée, ont et continuent d’avoir la même autorité et le même…

ires du Canada et continuent à remplir les devoirs de leurs charges respectives aux mêmes conditions, avec les mêmes peines que si l’union n’avait pas eu…

éducatifs à l’enfance subventionnés. 84. Droits d’immatriculation au registre des entreprises (438) Droits annuels d’immatriculation au registre des…

peuvent être cachés pour préserver la confidentialité des documents. Je signale également, par la même occasion, qu’en vertu de l’article 11 de la Loi,…

cours offerts simultanément dans un même trimestre. Plus précisément, lorsqu’un ensemble de cours débutent dans une même semaine et qu’il se termine aussi…