Résultats de la recherche
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Receuil des fiches VOIC (valeur, objectif, indicateur, cible)
pdf 4,30 Mo Recueil_VOIC_UA01171.pdf
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Plan québécois des infrastructures 2022-2032
pdf 3,38 Mo 6-Plan_quebecois_infrastructures.pdf
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Versions préliminaires du programme d'Histoire du Québec et du Canada, publié entre 2013 et pour le secondaire 3 et 4.
pdf 19,66 Mo 22-245_Diffusion.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024
pdf 3,39 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-mars2024.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024
pdf 2,90 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf
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2023-24-060
pdf 29 Mo 2023-24-060.pdf
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Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend
pdf 1,32 Mo LI_arbitre-inscrit_2020-2021_MTRAV.pdf
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Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend
pdf 0,97 Mo LI_arbitre-inscrit_2021-2022_MTRAV.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025
pdf 24 Mo rapport-annuel_enfants-autochtone-disparus-2024-2025.pdf
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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 2 – État des résultats
pdf 885 Ko manuel_chapitre_2.pdf