Résultats de recherche

Année TPF 1976 17,2 1986 16,4 1996 1997 19,5 19,1 1977 17,3 1987 16,1 1998 17,9 1978 16,4 1988 15,6 1999 15 1979 17,2 1989 12,5 2000 14,1 1980 16,6 1990 16,1…

l’action 1.1.1.3 du PMO. Il faut aussi noter que certaines actions appartenant à ce regroupement présentent quand même des réductions d’émissions de GES…

inc. - - - - - 1 100 1 100 443 Xylo-Carbone inc. - 1 100 - 1 250 - - 2 350 450 Savco inc. - 2 400 - 350 - - 2 750 BMMB 21 800 3 500 50 1 100 - 150 26 600 87…

r. 17.1) art.37 7 140.0.1 et 144 al. 2(5°) (autoriser un autre ministre ou mandataire de l’État) 155.1 (contribution financière – BNE) 306 (14.1.1°) (pouvoir…

uttering threats after antisemitic incident at Montreal protest », Canadian Broadcast Corporation, 1er mai 2025. 8 B’nai Brith Canada, « Armed Neo-Nazi…

Accroître l’attractivité des fonctions de membres du TAL. 4- Proposition 4.1. Édicter la Loi visant à favoriser l’accès au logement 4.1.1Prévoir les règles…

ciblées visant à soutenir la réussite éducative d’élèves plus vulnérables PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Le 13 mars 2020, le Gouvernement du Québec…

Ministère de la Justice du Québec • Juin 20204 1. Introduction La Loi sur l’accès à l’égalité en emploi dans des organismes publics1 (la Loi), entrée en…

____________________________ 4 1.1 CONTEXTE ___________________________________________________ 4 1.2 PUBLIC CIBLE…

de protection précaires (2024 à 2025) • Plan de communication et commémoration des inondations du 1er mai 2023 (2023 à 2024) • Étude et évaluation de…