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Comités consultatifs régionaux. Code de conduite des membres

pdf 446 Ko Code-de-conduite_CCR.pdf

eurs publics, RLRQ, chapitre M-30, r. 1, article 4, à jour au 1er septembre 2025, [Québec], Éditeur officiel du Québec, 2025.…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Rapport de mission - Busan - 25 novembre au 3 décembre 2024

pdf 424 Ko rapport-mission-busan.pdf

et de faire la promotion des actions du Québec en matière de lutte contre la pollution plastique. Résultat(s) Le Québec a réussi à se positionner comme un…

Mise à jour : 4 août 2025

Plan d'action gouvernemental de simplification des démarches administratives à la suite d'un décès 2022-2027

pdf 1,06 Mo PL_simplification-demarches-deces_MTESS.pdf

réalisées par Services Québec. 28 ANNEXE 1 – ÉCHÉANCIER DES MESURES Actions 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 Axe no 1 – Mieux informer…

Mise à jour : 16 avril 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

pdf 2,71 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

sciences de la vie 2022-2025; le Plan d’action gouvernemental en économie sociale 2020-2025; le Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Document en lien avec le nolisement d’aéronerfs pour la cour itinérante du nord du Québec - BSM-2025-005529

pdf 326 Ko DAI_no_BSM-2025-005629.pdf

Appel d'offres Montant 2025-1041 Air Charter Service Appel d'offres sur invitation 2022-18 19 190,63$ 2025-0878 Max Aviation inc. Appel d'offres…

Mise à jour : 12 décembre 2025

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5,24 Mo 25-365_Diffusion.pdf

20 21 21 22 22 23 23 24 24 2025-08-28 Avant analyse RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2001-2002 Cégep : CUMULATIF (48 collèges) Numéro : PAGE 4 FONDS DE…

Mise à jour : 24 septembre 2025

TROVEP-Mtl.pdf

pdf 1,93 Mo TROVEP-Mtl.pdf

santé et le communautaire. 1 Le projet de loi a été déposé mi-novembre 2025 et les consultations ont lieu jusqu'au 2 décembre 2025. Si le projet de loi…

Mise à jour : 20 février 2026

Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone

pdf 552 Ko cadre-normatif-programme-autochtones_MFA.pdf

Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone CADRE NORMATIF 2025-2026 à 2027-2028 Coordination et rédaction Direction des…

Mise à jour : 31 mars 2025

Copies des rapports d'inspection de Landreville Viande crue, 48, rue Beaudry, Saint-Jacques, Québec J0K 2R0

pdf 4,05 Mo DO_demande_acces_2025-08-11-014_MAPAQ.pdf

4X6 Téléphone : 418 380-2136 Télécopieur : 418 380-2171 Québec, le 29 août 2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf : 2025-08-11-014 Madame, La…

Mise à jour : 2 septembre 2025

Mémoire concernant le Projet de Règlement sur l'accès aux services chirurgicaux, afin de mettre en place un mécanisme d'accès chirurgie

pdf 477 Ko 2025-0123_memoire.pdf

chirurgie dans les établissements RSSS : octobre 2025; Déploiement RSSS – seconde offre novembre 2025; Lancement des projets vitrines - 3e offre : novembre …

Mise à jour : 10 octobre 2025

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Plan d'action gouvernemental de simplification des démarches administratives à la suite d'un décès 2022-2027

Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

Document en lien avec le nolisement d’aéronerfs pour la cour itinérante du nord du Québec - BSM-2025-005529

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

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Copies des rapports d'inspection de Landreville Viande crue, 48, rue Beaudry, Saint-Jacques, Québec J0K 2R0

Mémoire concernant le Projet de Règlement sur l'accès aux services chirurgicaux, afin de mettre en place un mécanisme d'accès chirurgie

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