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spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) Autres coûts directs liés à la conformité TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX RÈGLES (1)…

revenus qu’elles engendrent. 4.2.1. Coût direct lié à la conformité aux règles Aucun coût direct lié à la conformité aux règles n’est recensé. 4.2.2. Coûts l…

trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX RÈGLES 0 0 Coûts liés…

(Québec) G9A 6E5 570,99 $ Soutien aux études : Formation d’un employé dont le domaine d’études est lié à la mission et aux orientations du ministère…

trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX RÈGLES 0 0 Coûts liés…

universelle; · frais liés à la mesure des résultats; · la portion des taxes non remboursées (pour un organisme à but non lucratif); · des frais…

déplacement Benoit Dagenais, SM 1er trimestre (du 1er avril au 30 juin 2024) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2024-2025 Montant…

acces si bi li té aux instal la tions, l’acces si bi li té à l’équi pe ment, les mesu res finan ciè res inci ta ti ves, l’influen ce d’une ou d’un ath lè te…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

par année (récurrents) Économies liées à la conformité aux règles 0 0 Économies liées à l’achat d’équipements moins coûteux qu’à l’habitude 0 0 Réduction…