Résultats de la recherche
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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2025
pdf 3,34 Mo AUTFR_lepointNov2025.pdf
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf
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Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025
pdf 2,62 Mo regime-budgetaire-cegeps_2024-25.pdf
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Soutien aux personnes autochtones en formation générale des adultes et en formation professionnelle dans le cadre du Plan Nord
pdf 1,77 Mo Projet-pilote-FGA-FP-plan-nord-rapport-evaluation.pdf
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Budget 2024-2025 – Plan budgétaire
pdf 5,19 Mo Budget2425_PlanBudgetaire.pdf
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2024-090 – Divers documents et correspondances du ministère concernant la station d’épuration de Saint-Hyacinthe
pdf 12,16 Mo DAI_2024-090_station_epuration_saint_hyacinthe.pdf
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Programme éducatif CAPS-II destiné aux élèves âgés de 16 à 21 ans
pdf 1,36 Mo Programme-CAPS-II.pdf
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Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec
pdf 691 Ko RA_cameras_portatives_2022.pdf
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Rapport d'évaluation du renouveau pédagogique à l'enseignement secondaire
pdf 744 Ko Renouveau-pedagogique-secondaire-rapport-evaluation.pdf
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Rapport statistique sur la clientèle de programme d'assistance sociale, janvier 2026
pdf 2,19 Mo RAP_STAT_CLI_PROG_Assistance_SOC_2026-01.pdf