Résultats de la recherche
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Plan stratégique 2019-2023 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
pdf 1,32 Mo plan-strategique-2019-2023-melcc.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Stratégie gouvernementale du développement durable 2023-2028
pdf 1,08 Mo 2023-1441_air.pdf
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Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2025
pdf 444 Ko RSGE-Guide-plainte-visite.pdf
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Le territoire et ses occupants - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
pdf 3,70 Mo DS_PAFIT_Territoire_Gaspesie.pdf
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Layout 1
pdf 468 Ko Plan-action-amelioration-francais-resultats-epreuves-rapport-etape2.pdf
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Demande d'accès à l'information 202302-04
pdf 817 Ko 202302-04_REP.pdf
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Dépenses liées à la participation de la ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, madame Christine Fréchette, au Forum économique mondial de Davos, en janvier 2025
pdf 396 Ko DA-Depenses-ministre-MEIE-forum-economique-MRIF-20250128-004.pdf
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Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information-Partie 1
pdf 5,75 Mo reponse-F2025034_V2.pdf
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