Résultats de la recherche
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf
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Association madelinienne pour la sécurité énergétique et environnementale (AMSÉE)
pdf 503 Ko association-madelinienne-securite-energ-env.pdf
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RA_Filiere_hydrogene.pdf
pdf 27 Mo RA_Filiere_hydrogene.pdf
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Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)
pdf 3,38 Mo RA_rioux-marc-differences-culturelles_2008_MCE.pdf
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Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 5
pdf 2,60 Mo MEFQ_partie_5_2026.pdf
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Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024
pdf 850 Ko GUIDE_PART_2023-2024.pdf
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Référentiel de compétences pour la profession enseignante
pdf 1,06 Mo referentiel_competences_professionnelles_profession_enseignante.pdf
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Programme d'aide au transport collectif régional - Municipalité amie des aînés (PATCR – MADA) – Modalités d’application 2025-2029
pdf 305 Ko PATCR-MADA_Modalites.pdf
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Mémoire - Projet de loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions
pdf 259 Ko 2023-0014_memoire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective
pdf 451 Ko air-consigne-collecte-selective-lqe-09-2020.pdf