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par année (récurrents) Économies liées à la conformité aux règles 0 0 Économies liées à l’achat d’équipements moins coûteux qu’à l’habitude 0 0 Réduction…

d’expression d’usage courant liées au champ d’études de l’élève. 4SAQ Communiquer en anglais avec une certaine aisance en utilisant des formes d’expression…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts4 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts4 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX RÈGLES 0 0 Coûts liés…

éléments de technique du mouvement liés à la dansea. Utiliser des éléments de technique du mouvement liés à la danseb. Intégrer des éléments de technique du…

(Québec) G0A 1E0 575,00 $ Soutien aux études : Formation d’un employé dont le domaine d’études est lié à la mission et aux orientations du ministère…

d’autres provinces canadiennes.. b) Coûts liés aux formalités administratives Le projet de loi propose un cadre de licences et d’autorisations comprenant…

Période d’implantation Années subséquentes Total (sur 5 ans) Coûts directs liés à la conformité aux règles 0,0 0,0 0,0 Coûts liés aux formalités…

DÉPENSES AUTRES DÉPENSES LIÉES À L'INTÉGRATION D'UN ENFANT HANDICAPÉ - VOLETS A ET B AUTRES DÉPENSES LIÉES À L'INTÉGRATION D'UN ENFANT HANDICAPÉ -…