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Demande diverses informations concernant le Programme objectif emploi

pdf 1,62 Mo AI_M20232619_demande_info_Prog_OE.pdf

génère un courriel à l'agente ou l'agent d'aide financière. Une copie du courriel est également posté au bureau de Services Québec. L’agente…

Mise à jour : 18 juin 2024

Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO 2022 – Unités d’aménagement 026-51, 041-51, 042-51, 043-51 et 043-52 – Région de la Mauricie

pdf 2,71 Mo RA_suivi__PAFIO_2022_MRNF.pdf

Conseil des Atikamekw de Manawan (poste vacant) Conseil des Atikamekw d’Opitciwan Conseil des Atikamekw de Wemotaci (poste vacant) Première Nation des…

Mise à jour : 22 août 2024

Réalité policière au Québec : modernité, confiance et efficience

pdf 907 Ko doc_reflexion_realite_policiere.pdf

partir du site Web du Bureau des enquêtes indépendantes. 24. À noter que l’année 2016 couvre uniquement la période s’échelonnant du 27 juin 2016 au 31…

Mise à jour : 30 novembre 2021

Réalité policière au Québec : modernité, confiance et efficience

pdf 907 Ko RAP_realite_policiere.pdf

partir du site Web du Bureau des enquêtes indépendantes. 24. À noter que l’année 2016 couvre uniquement la période s’échelonnant du 27 juin 2016 au 31…

Mise à jour : 12 janvier 2022

2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf

pdf 4,14 Mo DAI_2023-169_derogations_lerm_districts_electoraux.pdf

la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boulevard René—Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Sans frais 1 888 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 25 janvier 2024

Depuis l'ouverture en décembre 2015 de l'Établissement de détention de Roberval : taux occupation, nombre agression physique entre détenus, nombre agression physique envers un agent des services correctionnels, nombre d'intrusion de drones

pdf 767 Ko 2024-14399.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 17 janvier 2025

Tout document concernant le décès des personnes incarcérées à l'établissement de détention de Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2020

pdf 387 Ko 2020-11616.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Tout document encadrant l'isolement cellulaire dans les établissements de détention depuis le 20 septembre 2017

pdf 621 Ko 2020-11745.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Documents concernant des employés des Services correctionnels du Québec qui auraient eu des relations intimes avec des personnes incarcérées depuis 2015

pdf 405 Ko 2020-12496.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

pdf 6,53 Mo 24-576_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Mise à jour : 17 janvier 2025

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Documents concernant des employés des Services correctionnels du Québec qui auraient eu des relations intimes avec des personnes incarcérées depuis 2015

Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

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