Résultats de recherche

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux

pdf 447 Ko air-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-dechets-biomedicaux-03-2020.pdf

collecte 2018, http://www.stat.gouv.qc.ca/statistiques/travail-remuneration/resultats-erg-2018.pdf, p. 53. http://www.stat.gouv.qc.ca/statistiques/travail…

Mise à jour : 20 août 2025

Février 2023

pdf 1,19 Mo Engagements_financiers_2023-02.pdf

d’accueil et d’intégration aux personnes ressortissantes de l'Ukraine qui sont en attente d’un permis de travail ou d’études. 2023-05-09…

Mise à jour : 10 mai 2023

2311013-301_-_Document_final_181.1.pdf

pdf 26 Mo 2311013-301_-_Document_final_181.1.pdf

SAINT-STANISLAS Entre la rue McMahon et la rue Saint-Jean dans le Vieux-Québec (été et automne 2022) PERMIS DE RECHERCHE ARCHÉOLOGIQUE : 22-URBA-06 - JOEY…

Mise à jour : 13 décembre 2023

Impacts des néonicotinoïdes et des fongicides foliaires sur les maladies, les ravageurs des semis, le puceron du soya et les ennemis naturels ainsi que sur les paramètres agronomiques du soya au Québec

pdf 243 Ko RA_impact_neonicotinoides_fongicides_soya_quebec_2014_MAPAQ.pdf

été très affecté par la pourriture à sclérotes (Sclerotinia), mais aucun traitement fongicide n’a permis de réduire son incidence. Aucune différence…

Mise à jour : 15 juillet 2025

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1,64 Mo GU_bonnes-pratiques-acceptabilite-sociale_complet_MERN.pdf

statut d’observateurs 69 Annexe 4 - Outils de travail Annexe 4 Outils de travail En appui au bon fonctionnement d’un comité de suivi, voici quelques outils…

Mise à jour : 10 février 2026

Guide de bonnes pratiques : découvrabilité et données en culture

pdf 864 Ko GM-Bonnes-pratiques-decouvrabilite.pdf

une réflexion stratégique : connaître ses publics et fixer des objectifs Avant d’entreprendre un travail sur vos données, vous devez mener une réflexion…

Mise à jour : 21 septembre 2022

Évaluation de la satisfaction à l'égard du service de médiation-conciliation (volet Aide à la négociation) du ministère du Travail. Rapport final.

pdf 363 Ko RAP_EV_Satisfaction_Conciliation_MTRAV.pdf

(volet Aide à la négociation) du ministère du Travail Ministère du Travail ii Rédaction Ministère du Travail Direction de l’évaluation Édition Ministère du …

Mise à jour : 30 mai 2024