Résultats de la recherche
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Synthèse de la Stratégie France-Québec 2025-2030 pour la diversité des contenus culturels dans l'environnement numérique
pdf 179 Ko Decouvrabilite-Strategie-France-Quebec-Synthese.pdf
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Mémoire - Loi modifiant la Loi électorale principalement afin de préserver l'intégrité du processus électoral
pdf 374 Ko 2025-0028_memoire.pdf
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Microsoft Word - stratégie prévention_vf
pdf 209 Ko association-des-specialistes-medecine-preventive-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf
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Mémoire soumis au Comité d’étude sur le respect de la laïcité - Graham Singh
pdf 113 Ko Graham_Singh.pdf
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Fiche de référence à l'intention des intervenants du Réseau de la santé et des services sociaux : Les principales mesures de protection pour les jeunes qui atteignent l'âge de la majorité.
pdf 198 Ko princip_mesur_prot_jeunes_age_maj.pdf
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Fiche de référence à l'intention des intervenants du réseau de la santé et des services sociaux : Le Curateur public du Québec et son rôle dans le cadre des processus d’intervention concertés
pdf 373 Ko curateur_publ_role_cadre_proces_interv_concert.pdf
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Rapport du comité de travail interministériel sur la Loi de Clare, aout 2024
pdf 425 Ko 2026-10061_Diffusion.pdf
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Montant payé pour le dépôt d'une demande intriductive d'instance - BSM-2025-005727
pdf 197 Ko DAI_no_BSM-2026-005727.pdf
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Politique ministérielle d’utilisation du courriel, des services d’Internet et du collecticiel et guide sur éthique - BSM-2026-005740
pdf 3,86 Mo DAI_no_BSM-2026-005740.pdf
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Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction lié à l'article 286.1 du code criminel et programme C3ESSES - BSM-2026-005729
pdf 352 Ko DAI_no_BSM-2026-005729.pdf
