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Analyse d’impact réglementaire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 636 Ko air-modification-reglement-elaboration-consigne-decembre-2024.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE)

pdf 696 Ko air-ajustement-recuperation-valorisation-decembre-2024.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 10 décembre 2024

Plan d’action de développement durable 2023‑2028 | Révision - mars 2025

pdf 801 Ko PADD_2328_revise.pdf

........................7 Environnement socioéconomique…

Mise à jour : 28 mars 2025

L'activité physique, le sport et les jeunes – Savoir et agir

pdf 11,80 Mo CSKQ-Activite-Physique_Sport-Jeunes_Complet.pdf

psychologie du comportement humain en lien avec l’environnement. 7 Il faut miser à la fois sur les déterminants individuels et environnementaux tels l’enviro…

Mise à jour : 19 mai 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi instituant le Fonds bleu et modifiant d’autres dispositions

pdf 724 Ko 2023-0005_air.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 13 avril 2023

Programme éducatif CAPS-II destiné aux élèves âgés de 16 à 21 ans

pdf 1,36 Mo Programme-CAPS-II.pdf

éducative Amener l’élève à se déplacer dans son environnement immédiat et sa communauté. Présentation La capacité à se déplacer de façon autonome dans son en…

Mise à jour : 28 août 2025

Budget 2018-2019 - Bilan économique du Québec : une économie forte au bénéfice des Québécois

pdf 1,95 Mo BilanEconomique_1819.pdf

aux entrepreneurs de bénéficier d’un environnement d’affaires favorable à la création et à la croissance des entreprises québécoises en instaurant un environ…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Plan québécois des infrastructures 2022-2032

pdf 3,38 Mo 6-Plan_quebecois_infrastructures.pdf

- Enseignement supérieur - Cégeps - Universités Environnement et Lutte contre les changements climatiques - Environnement - Ministère de l’Environnement et…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Analyse d’impact réglementaire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 636 Ko 2024-0232_air.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Analyse d'impart réglementaire sur les amendements au projet de loi n° 11 : Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 502 Ko 2026-0031_air.pdf

dans un environnement mondial extrêmement compétitif. Tout en maintenant un cadre légal rigoureux et respectueux des communautés et de l’environnement, le…

Mise à jour : 24 mars 2026

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L'activité physique, le sport et les jeunes – Savoir et agir

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Plan québécois des infrastructures 2022-2032

Analyse d’impact réglementaire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

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