Résultats de la recherche
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Rapport d'évaluation du programme de la culture à l'école
pdf 1,04 Mo Programme-culture-ecole-rapport-evaluation.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 4,47 Mo 202305-01_DE.pdf
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Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027
pdf 1,11 Mo Entente_procureurs_2023-2027_original_signe_DPCP.pdf
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Les besoins des personnes handicapées de la région de Portneuf en matière de participation sociale : les répertorier et les comprendre pour mieux y répondre
pdf 2,32 Mo Besoins-personnes-handicapees-Portneuf-participation-sociale.pdf
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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023
pdf 4,63 Mo 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent - Étude
pdf 3,52 Mo conseil-regional-environnement-bas-saint-laurent-etude.pdf
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2023-24-060
pdf 29 Mo 2023-24-060.pdf
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Engagements financiers - février 2022
pdf 1,72 Mo LI_engage-fin_02-2022_MTESS.pdf
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Engagements financiers de 25 000$ et plus - Janvier 2022
pdf 1,90 Mo LI_engage-fin_01-2022_MTESS.pdf
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Engagements financiers. Avril 2024
pdf 1,99 Mo LI_engage-fin_04-2024_MESS.pdf