Résultats de la recherche
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Rapport final du comité de transition de la Ville de Longueuil - Bâtir une ville - Destination Longueuil
pdf 568 Ko rapport_ctl.pdf
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Code national sur l’introduction et le transfert d’organismes aquatiques.
pdf 3,14 Mo GM_code_national_intro_transfert_organismes_aquatiques.pdf
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Système d'information financière par activité (SIFA)
pdf 0,94 Mo Guide_SIFA_2020.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion
pdf 0,98 Mo air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf
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Prolongement de l'autoroute 73 sur le territoire de la ville de Saint-Georges - Étude d'impact sur l'environnement
pdf 14,96 Mo Resume-etude-inpact-environnement.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 278 Ko Rapport_5131-20-001.pdf
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GU_RITM_utilisation_formulaire_non_facturables_v22.0.doc
doc 1,68 Mo GU_RITM_utilisation_formulaire_non_facturables_v22.0.doc
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Projet d’entente type du décret 264-2008
doc 181 Ko projet_entente_type_decret264-2008.doc
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Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie
pdf 4,69 Mo guide_operations_2024_2_01.pdf
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Évaluation des effets bruts et nets des mesures actives offertes aux individus – 3e cycle d’évaluation, Rapport d’évaluation tome 2 : effets nets des mesures actives chez la clientèle des prestataires de l’assistance sociale.
pdf 4,42 Mo RA_effets-mesures-actives-offertes-individus-tome-2_MTESS.pdf